Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE PETIT Léon Antoine Georges William

Numéro de dépôt :
3138450
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2021
Marque figurative de LE PETIT Léon Antoine Georges William

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 2001 par LE PETIT Léon Antoine Georges William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est LE PETIT Léon Antoine Georges William domicilié(e) 5, rue du Moulin - 57230 - EGUELSHARDT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl domicilié(e) 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138450.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2021.

LE PETIT Léon Antoine Georges William a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE LACTÉE , JUM'LAC , NUTRIOLOGIE


LE PETIT Léon Antoine Georges William - 5, rue du Moulin - 57230 - EGUELSHARDT - France


Cabinet Vièl - 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2011 n°2480102 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15

Lait de jument et produits laitiers à base de lait de juments ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; Services de loisirs, notamment services rendus par un poney-club, dressage d'animaux, enseignement, exploitation d'installations sportives, parcs d'attraction.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.